• FAQ
  • Nouvelles
  • Publications
  • Service d'alertes automatisé
  • Rechercher
  • Nous joindre
  • Organisation
    • Mission
    • Territoire
      • Portrait
      • TNO
      • Lac Daigle
    • Toponyme
    • Conseil
    • Équipe
      • Administration
      • Aménagement du territoire
      • Développement économique
      • Développement régional
      • Environnement
    • Comités
      • Dépotoirs clandestins
      • Sécurité incendie
      • Sécurité publique
      • Suivi du PGMR
    • Préfets
    • Implications
    • Séances publiques
      • Horaire
      • Diffusion, ordre du jour et procès-verbal
    • Service d'archives
    • Accès à l'information
  • Aide financière
    • Environnement
    • Fonds québécois d'initiatives sociales (FQIS)
    • Fonds régions et ruralité (FRR)
      • Amélioration des milieux de vie
      • Développement rural
      • Rayonnement des régions
    • Milieu forestier (PADF)
      • Aménagement durable des forêts
      • Amélioration des chemins d'accès
    • Rénovation (PAD, PRR, PEA)
    • Soutien aux entreprises (SE, FLI/FLS)
    • Soutien en santé (FSDCS)
    • Web annuaire
      • Courrier du web
  • Aménagement
    • Schéma d'aménagement
    • Érosion côtière
    • Gestion des cours d'eau
    • Énergie éolienne
    • Projet de parc national
    • Sécurité incendie
  • Environnement
    • Matières résiduelles
    • Dépotoirs clandestins
      • Signalement
      • Réseau des observateurs
      • Site de récupération
      • Problématique
        • Environnement
        • Santé et finances publiques
      • Mobilisation
      • Réglementation
    • Compostage
      • Subvention
      • Soutien
      • Formation
    • Écopatrouille
    • Programme incitatif de recyclage dans les milieux de travail
  • Gestion du territoire
    • Carrières et sablières
      • Fonds régional
    • Évaluation et taxation
      • Droits sur les mutations immobilières
      • Évaluation
      • Taxation
    • Permis et réglementation
    • Villégiature
      • Modalités
        • Emplacements
        • Droits et obligations
        • Financement
      • Formuler une demande
      • Transfert de bail
Organisation
  • Accueil
  • Organisation
  • Accès à l'information
Accès à l'information
Vous devez cliquer ci-dessus pour valider votre formulaire.
Envoyer

Envoi en cours...

Votre demande d'accès à l'information à été envoyée avec succès.

Une erreur est survenue!


Alternativement, vous pouvez télécharger le formulaire, le remplir et le poster à l'adresse suivante :

 

MRC de Sept-Rivières
1166, boulevard Laure
Sept-Iles (Québec)  G4S 1C4

 

NOTE : Pour les envois par la poste, une signature est obligatoire.


* Selon l'article 11, l'accès à un document est gratuit. Toutefois, des frais n'excédant pas le coût de sa transcription, de la reproduction ou de sa transmission peuvent être exigés du requérant.

 

Selon le Règlement de la section II, Documents détenus par les organismes municipaux, art 9 : “Les frais exigibles pour la transcription et la reproduction d'un document détenu par un organisme municipal sont de 0,30 $ pour une page photocopiée d'un document’’.

 

Selon l'article 47, un délai maximum de vingt (20) jours est autorisé pour la transmission du ou des document(s) demandé(s).

Organisation
  • Mission
  • Territoire
  • Toponyme
  • Conseil
  • Équipe
  • Comités
  • Préfets
  • Implications
  • Séances publiques
  • Service d'archives
  • Accès à l'information
  • Organisation
    • Mission
    • Territoire
      • Portrait
      • TNO
      • Lac Daigle
    • Toponyme
    • Conseil
    • Équipe
      • Administration
      • Aménagement du territoire
      • Développement économique
      • Développement régional
      • Environnement
    • Comités
      • Dépotoirs clandestins
      • Sécurité incendie
      • Sécurité publique
      • Suivi du PGMR
    • Préfets
    • Implications
    • Séances publiques
      • Horaire
      • Diffusion, ordre du jour et procès-verbal
    • Service d'archives
    • Accès à l'information
  • Aide financière
    • Environnement
    • Fonds québécois d'initiatives sociales (FQIS)
    • Fonds régions et ruralité (FRR)
      • Amélioration des milieux de vie
      • Développement rural
      • Rayonnement des régions
    • Milieu forestier (PADF)
      • Aménagement durable des forêts
      • Amélioration des chemins d'accès
    • Rénovation (PAD, PRR, PEA)
    • Soutien aux entreprises (SE, FLI/FLS)
    • Soutien en santé (FSDCS)
    • Web annuaire
      • Courrier du web
  • Aménagement
    • Schéma d'aménagement
    • Érosion côtière
    • Gestion des cours d'eau
    • Énergie éolienne
    • Projet de parc national
    • Sécurité incendie
  • Environnement
    • Matières résiduelles
    • Dépotoirs clandestins
      • Signalement
      • Réseau des observateurs
      • Site de récupération
      • Problématique
        • Environnement
        • Santé et finances publiques
      • Mobilisation
      • Réglementation
    • Compostage
      • Subvention
      • Soutien
      • Formation
    • Écopatrouille
    • Programme incitatif de recyclage dans les milieux de travail
  • Gestion du territoire
    • Carrières et sablières
      • Fonds régional
    • Évaluation et taxation
      • Droits sur les mutations immobilières
      • Évaluation
      • Taxation
    • Permis et réglementation
    • Villégiature
      • Modalités
        • Emplacements
        • Droits et obligations
        • Financement
      • Formuler une demande
      • Transfert de bail
  • FAQ
  • Nouvelles
  • Publications
  • Service d'alertes automatisé
  • Rechercher
  • Nous joindre
Une réalisation de MAP DESIGN. Copyright © 2018-2021 MRC de Sept-Rivières. Tous droits réservés